Les Archives départementales conservent de nombreux fonds d'affiches, de photographies, d'estampes, dont certains sont numérisés et proposés en ligne. Inondations : comment sauver vos documents ? Ateliers, rendez-vous, initiations à la recherche... Découvrez la programmation sans plus attendre ! Une animation pour les 8-18 ans durant les vacances d'automne, Place

Consulter la rubrique du cadre de classement, Règlement général européen sur la protection des données personnelles (RGPD), Hommages aux victimes des attentats de 2015, Permis de construire, cartes & plans, cadastre, Administration départementale et régionale. Lun - Jeu : 09h00 > 17h00, Présentation des Archives départementales, Administrations et établissements publics, Répertoires alphabétiques et registres matricules, Affiches et dessins des Arts du spectacle, Rechercher un acte transcrit aux hypothèques, Rechercher des informations dans la presse locale, Faire une recherche dans les archives notariales, Cadre de classement des Archives départementales, Les dates clés de l'histoire seine-et-marnaise, Les figures locales depuis le XIXe siècle, Journée multi-sites "D'une tour à l'autre", Parcours croisé avec le Musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux, Publications à destination des enseignants, Concours national de la Résistance et de la Déportation, Cycle de conférences "Enfances en Seine-et-Marne", Histoires d'ici, Mémoires d'ailleurs / Le colloque, La paléographie, une science utile et agréable, Associations d'histoire et de généalogie de Seine-et-Marne, Échanges de microfilms entre départements, Règles de communicabilité des documents d'archives, Foire aux Questions : archives et administrations, Gérer ses archives en communes et intercommunalités, Notaires et officiers publics ministériels, Foire aux Questions : Les archives privées. PERTURBATIONS IMPORTANTES DU SITE INTERNET DES ARCHIVES Les Archives départementales des Hauts-de-Seine conservent la mémoire du département à travers plus de 30 kilomètres de documents en provenance du Conseil départemental, de la préfecture, des juridictions… fonds privés et documents iconographiques viennent compléter ces ressources. Les documents indispensables à la préservation des droits des Seine-et-Marnais et à la mémoire du département, du Moyen Âge à nos jours.

La réforme judiciaire de 1958 a modifié le nom du tribunal de première instance qui est devenu tribunal de grande instance (TGI). Enfin, dès mars 1914 (loi du 22 juillet 1912), le tribunal civil statuant en chambre du conseil, rend des décisions intéressant les mineurs, à propos des infractions les moins graves commises par les plus jeunes (mineurs de moins de 13 ans). Les plus anciennes minutes conservées du tribunal civil de la Seine datent de 1842. Elles proposent de nombreux services utiles à tous les habitants, notamment un accès à l'état-civil, aux registres paroissiaux et aux documents cadastraux. ANIMATIONS VACANCES // Le 20 octobre à 14h15, le pôle médiation propose un atelier de découverte de... Archives départementales de Seine-et-Marne, Adresse:

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